Les actus du Mas

Le contrat de construction de maisons individuelles (ccmi) a de nombreux avantages. Il engage notamment votre constructeur à respecter un prix et un délai convenus pour la construction de votre maison. Cependant, il est possible que ce contrat fasse référence à une clause de révision du prix qui autorise votre constructeur à mettre à jour le montant de votre contrat dans des conditions bien précises. Quelques explications…

L’indice BT01, l’indice national du bâtiment, évolue chaque mois. Cet indice est utilisé pour la révision des prix des marchés de construction de bâtiment en France. Entre la signature du contrat et le début du chantier, plusieurs mois peuvent se passer et ceci peut donner lieu à une réévaluation du prix, pour laquelle la connaissance de l’indice est nécessaire. L’indice national est fixé par l’INSEE.

Indice BT01 : quelle utilité ?

L’indice BT01 est un indice qui apparaît dans les contrats de construction de maisons individuelles (CCMI) et de vente d’habitation en l’état futur d’achèvement. Entre la date de signature du contrat et la date de l’obtention du prêt immobilier ou du permis de construire, il peut y avoir plusieurs mois d’écart.

Cependant, les prix, les charges, les frais, les salaires… varient sans cesse. Cet indice permet de réévaluer les coûts en prenant en compte ces variations du secteur.

C’est d’autant plus important actuellement. En effet, la crise de la Covid-19 a entraîné de nombreux bouleversements tout comme le conflit Ukrainien. Le cours des matières premières et des matériaux de construction a été impacté. Des pénuries ont été constatées et ont engendré de nombreux retards.

De la même manière, les prix de l’électricité et du gaz ont grimpé en 2021 et jouent sur le coût des chantiers.

Comment calculer avec l’indice BT01 : deux types de réévaluation

Les modalités qui guident la révision du prix de votre maison sont spécifiées dans votre contrat de construction de maison individuelle (CCMI). Pour faire simple, la révision des prix peut se faire :  En une seule fois en fonction de la variation de l’indice BT01, ou à chaque échéance de paiement (appel de fonds).

1.     Réévaluation du prix en une fois (la plus répandue)

Prix * indice du mois suivant l’obtention du prêt ou du permis / indice du mois de la signature du contrat = prix réévalué

Exemple : la construction de la maison coûte 200.000 € et le contrat est signé en mars 2021, mais le permis n’est obtenu qu’en juillet 2021. Il nous faut donc l’indice de juillet 2021 et celui du mois qui suit mars 2021, soit avril 2021. En consultant le tableau, on trouve :

200.000 *118,5/ 116,3 = 203.783,32 €

Voilà le prix après réévaluation !

2. Réévaluation du prix à chaque échéance : plus complexe et moins courante

Il faudra utiliser la même formule mais changer l’indice du mois suivant l’échéance à chaque fois.